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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CTIC
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FMNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

FMNET
CTIC EURL

Numéro de dépôt :
96606002
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque FMNET

Déposée le 12 janvier 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FMNET »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CTIC domicilié(e) 14, rue du Canal,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2303932) - 67201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 905 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTIC domicilié(e) 14 rue du Canal, ancienne adresse 14, rue de la Croix,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2303932) - 67201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FMNET est expirée depuis le 12 janvier 2016.

CTIC a également déposé les autres marques suivantes : TntTest


CTIC EURL - 14, rue du Canal,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2303932) - 67201 - France - SIREN 437905961


CTIC - 14 rue du Canal, ancienne adresse 14, rue de la Croix,67201 ECKBOLSHEIM (dossier no 2303932) - 67201 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308984 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343257 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 18 avril 2006 - Changement d'adresse n°432262 - Publication au BOPI 2006-04-18

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303932 - Publication au BOPI 2005-12-27

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Appareils pour la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données.Appareils et instruments scientifiques autre qu'à usage médical.Appareils pour le traitement de l'information.Appareils pour la transmission de programmes radiophoniques et de messages par voie herzienne. Télécommunications à savoir transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs.Informations en matière de télécommunication et de radiodiffusion, services télématiques associés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.